Modalités d’inscription

Les inscriptions ne seront plus acceptées à partir du 15/05/2019.

• Le formulaire d’inscription :

Veuillez remplir le questionnaire GoogleForm dont le lien se trouve ci-dessous afin que nous puissions enregistrer votre demande.

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• Les modalités de paiement :

Si vous souhaitez un devis ou une attestation de pré-inscription afin d’initier le paiement, n’hésitez pas à nous contacter.

Le paiement se fait par virement bancaire via un bon de commande sur lequel devra figurer le montant total engagé pour l’ensemble des participants de votre département. Les modalités d’inscription sont aussi disponibles dans le document ci-dessous.

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Veuillez nous envoyer le bon de commande rempli et signé (par votre ordonnateur) aux adresses suivantes :

• Les conditions de remboursement en cas d’annulation :

Si l’annulation par un participant est antérieure au 12 avril 2019, l’inscription sera remboursée à hauteur de 100%.

Si l’annulation par un participant s’effectue entre le 12 avril et le 12 mai 2019 inclus, l’inscription sera remboursée à hauteur de 50%.

Si l’annulation par un participant s’effectue après le 12 mai 2019, l’inscription ne sera pas remboursée.

Pour toute inscription ultérieure à ces dates et qui serait ensuite annulée, aucun remboursement ne pourra être effectué.

Si l’ACD GEA est annulée par l’Université de Toulon à la suite d’un événement de force majeure, l’inscription ne pourra être remboursée.

Nos références comptables :

• N° SIRET : 198 307 662 000 17
• Code APE : 8542Z
• Dénomination : Université de Toulon
• TVA Intracommunautaire : FR 76 198 307 662
• Adresse du Trésor Public TOULON : Place Besagne CS 91409,    83056 TOULON CEDEX

10071

83000

00001006169

89

TP TOULON

FR76  1007

1830 0000

0010 0616

989

TRPUFRP1